tagne; par P. BELORDEAU. Paris, Nic. Buon, 1621, in-4.° 3281. Controverses agitées en la cour de parlement de Bretagne, et décidées par arrêts du même parle ment, par le même. Paris, Nic. Buon, 1626, 3 vol. in-4. 3282. Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires et plaidoyers de SEB. FRAIN; 3. éd. revue par P. HEVIN. Rennes, P. Garnier, 1684, 2 vol. in-4.9 5283. Œuvres de M. P. HEVIN, contenant :/ 1.° Consultations et observations sur la coutume de Bretagne ; 2.° Consultations et observations concernant les matières féodales, par rapport à la coutume de Bretagne ; 5.0 Les actes de notoriété depuis 1721, et les constitutions des ducs Jean u et Jean 11, avec les édits de création du parlement et des présidiaux. Rennes, Guill. Vatar, 1736, 2 vol. in-4.° 3284. Recueil d'arrests rendus au parlement de Bretagne sur plusieurs questions célèbres, par P. DEVOLANT, avocat, avec un recueil des actes de notoriété. Rennes, Nic. Devaux, 1722, in-4.° 3285. Arrêts et réglemens du parlement de Bretagne, avec les observations et remarques de M. Sau VAGEAU, avoc. Nantes, Jacq. Mareschal, 1712, in-4.° 3286. Journal des audiences et arrêts du parlement de Bretagne (par DUPARC - POULLAIN). Rennes, Guill. Vatar, 1737, 5 vol. in-4.° 3287. Recueil d'arrêts rendus au parlement de Bretagne depuis la Saint-Martin 1767 jusqu'au mois de mai 1770, , par POTHIER DE LA GERMONDAYE. Rennes, veuve de Fr. Vatar, 1775, in-12. 3288. Recueil de divers mémoires, factums, consultations, 9 vol. in-4.° 3289. Recueil de factums, 4 vol. in-f.. 5290. Collection de mémoires et factums (la plupart publiés en Bretagne), 12 vol. in-f.. 3291. Collection de mémoires, factums, 26 vol. in-£° 3292, Autre recueil de mémoires, 15 vol. in-f.. 3293. Factum apologétique pour les dames prieure et religieuses faisant la plus grande et la plus saine partie de la communauté de l'abbaye de la Joye, près Hennebond, touchant leur différent avec madame leur abbesse et les religieuses à elle jointes, in-4.° 3294. Mémoire à consulter et consultation pour le sicur CLEMENCEAU, prêtre, supérieur de l'hôpital SaintMéen de Rennes, in-4.° Autres Cours. 5295. Journal du grand conseil (par MOUSSIER, substitut de M. le procureur-général au grand consei!). Paris, Knapen, 1764, in-4.0 5296. Décisions sommaires du palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes et de plusieurs arrêts du parlement de Bordeaux, par ABRAH. LAPEYRERE; 5. édit. Bordeaux, Simon Boudé, 1706, in-f.• 3297. Même ouvrage. Bordeaux, 1725, in-f.. 3398. NICOLAI BOERII decisiones aureæ. Lugd. 1551, in-f.° 3399. Nouveau recueil des arrêts de Bourgogne, par J.. Bouvor, avocat. Genève, P. et J. Chenet, 1623, 2 vol. in-4.0 3300. Quatre livres des arrêts et choses jugées par la cour; œuvres composées en latin par ANNE ROBERT, avocat, mises en français par M. J. TOURNET, avocat; 5.e édit. Rouen, 1643, in-4.° 3301. Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par FR. PERRIER, avec des observations par GUIL. RAVIOT, avocat. Dijon, J. B. Augé, 1725, 2-vol. in-f 3302. Decisiones celeb. Sequanorum senatus dolani, in quibus multa, tùm ad theoriam juris, tùm ad praxim, et consetudinem spectantia, explanantur; aucthore JoAN. GRIVELLO Sequano.Divione, Arn. Joan. B. Augé, 1731, in-f.o 3303. La jurisprudence de GUYPAPE, dans ses décisions, avec plusieurs remarques importantes. Lyon, J. Certe, 1692, in-4.0 2304. Plaidoyez de Claude Expilly, président au parlement de Grenoble; 6. édit. Lyon, J. Radisson, 1657, in-4.° 5505. Plaidoyez et arrests de la cour de parlement de Dauphiné sur plusieurs questions notables, par J. G. BASSET, avocat. Grenoble, 1695, 2 vol. 3306. Actions et traitez oratoires, avec des arrests sur quelques questions notables, prononcez en robe rouge au parlement de Provence, par le sieur DU VAIR, premier président audit parlement. Rouen, Est. Vereul, 1612, in-12. 5507. Les œuvres du sieur Du VAIR, garde-des-sceaux de France. Rouen, 1636, in-8,o 3308. Arrests notables du parlement de Provence, cour des comptes, aides et finances du même pays, recueillis par HYAC. BONIFACE, avocat. Lyon, 1708, 5 vol. in-f. 330g. Arrests notables du parlement de Provence, recueillis par BALTH. DEBEZIEUS, ouvrage divisé en neuf livres, qui serviront de continuation aux deux compilations de BONIFACE; le tout par le sieur DE SAUVEUR CIRIES. Paris, Lemercier, 1750, in-f. 3310. Arrests notables rendus par le parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions, par un président à mortier au même parlement. Aix, David, 1746, in-4.0 3311. La bibliothèque Tholosane, contenant les arrests de M. MAYNARD. Paris, 1628, in-f." 3312. Décisions notables sur diverses questions de droit jugées par plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, recueilles par J. DE CAMBOLAS, président; 5. édit. Toulouse, Carenove, 1755, in-4.° 3515. Les œuvres de SIMON D'OLIVE, sieur Du MESNIL, conseiller au parlement de Toulouse, contenant les questions notables du droit, décidées par divers arrêts du parlement de Toulose, les actions forenses et les lettres. Tolose (Toulouse). P. Bose, 1658, in-f. 5514. Arrests notables du parlement de Toulouse, recueillis des mémoires de M. BERNARD DE LA ROCHE-FLAVIN; n. édit. augm. par F. GRA- 3315. Arrests remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par JEAN DE CATELLAN; n. édit. Toulouse, Caranove, 1723, 2 vol. in-4.° 3316. Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par JEAN DE CATELLAN, conseiller au même parlement, revues par GAB. DE VEDEL, avocat. Toulouse, Caranove, 1735, in-4.° 5317. Arrests du parlement de Toulouse, recueillis par JEAN ALBERT, avocat au parlement, Toulouse, 1731, in-4.0 Consultations. 5318. Singularia omnium clarissimorum doctorum, qui hactenus de jure responderunt; à D. GAB. SA RAYNA, J. C. Veronensi, in unum collecta. Lugd. 1560, in-f." 3319. Consilia seu responsa J. C. ALEXANDRI TARTAGNI Imolensis. Francof. 1575, 3 vol. in-f. 3320. Consilia J. C. AYMONIS CRAVETTE à Saviliano. Francof. 1572, 2 vol. in-f.o |