5204. Lois forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669 et les réglemens antérieurs; on y a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux et forêts, par PECQUET. Paris, Prault, 1753, 2 vol. in-4.°

3205. Instruction pour les ventes des bois du roi, par feu DE FROIDOUR, avec des notes tirées des meilleurs auteurs sur la matière des eaux et forêts ét des ordonnances de 1667, 1669 et 1670, par BERRIER, avocat. Paris, Brunet, 1759, in-4.o

3206. Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 (par Jousse). Paris, Debure, 1772, in-12.

3207. Nouvelle instruction pour les gardes généraux et particuliers des eaux et forêts, pêches et chasses;

(par CHARPENTIER) n. ed. Paris, Prault, 1765,

in-12.

5208. Code pénal des eaux et forêts, suivi d'un commentaire sur l'édit du mois de mai 1716; par JEAN

HENRIQUEZ, avocat. Verdun, F. L. Christophe, 1781, 2 vol. in-12.

5209. Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pêches et chasses, etc. (par NOEL ). Paris, Théod. Legras, 1737, in-4.°

3210. Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, par CHAILLAND, ancien procureur du roi en la mai

trise des eaux et forêts de Rennes. Paris, Ganeau, 1769, 2 vol. in-4.°

3211. Dictionnaire portatif des eaux et forêts, par M. MASSE, avocat. Paris, Vincent, 1766, in-S.

17. LOIS MILITAIRES.

5212. Code militaire, ou compilation des réglemens et ordonnances de Louis XIV, faites

gens

pour les de guerre, depuis 1651 jusqu'à présent; par le baron DE SPARRE. Paris, D. Mariette, 1709, in-12.

3213. Code militaire, ou compilation des ordonnances des rois de France, concernant les gens de guerre; par M. DE BRIQUET. Paris, Savoye, 1761, 8 vol. in-12.

3214. Ordonnance du roi, du 17 février 1753, portant réglement sur le service de l'infanterie en cam

pagne, et autres ordonnances sur le même sujet. Paris, Prault, 1760, in-18.

5215. Ordonnance du roi sur l'exercice de l'infanterie, du 6 mai 1755, avec plusieurs nouveaux régle

mens en faveur des officiers. Paris, P. Prault, 1760, in-12.

3216. Ordonnance du roi sur l'exercice de la cavalerie, du 22 juin 1755. Paris, Prault, 1756, in-12. 5217. Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans-généraux de province, etc. du 25 juin 1750. Paris, Prault, 1757, in-12.

3218. Réglement de police que le roi vent que l'on observe dans son régiment royal des carabiniers. Paris, imp. roy. 1757, in-18.

3219. Instruction pour l'armée du roi, commandée par le maréchal de Soubise. Dusseldorf, Ch. Ph. L. Stahl, 1761, in-18.

3220. Instruction pour l'armée du roi, commandée par M. le maréchal duc de Broglie, campagne 1761, pour l'infanterie, 1761, in-18.

3221. Recueil d'ordonnances de Louis xv, concernant les milices, etc. (de 1762 à 1763) in-4.°

3222. Ordonnance du roi pour régler l'exercice de l'infanterie, du 1er janvier 1766. Nancy, in-8.o 3225. Recueil des ordonnances de 1776, sur l'organisation de l'armée, in-f.

5224. Le guide des juges militaires, ou recueil des lois, actes du gouvernement et avis du conseil d'état sur la législation criminelle, militaire et maritime, par J. B. PERRIER. Paris, 1815, in-8.°

3225.

Marine royale.

Ordonnance de Louis xiv touchant la marine des côtes de Bretagne, vérifiée en parlement à Vannes le 18 janvier 1685. Vannes, Jul. Moricet, 1685, in-4.°

3226. Ordonnance de Louis XIV pour les armées navales et arsenaux de marine (du 15 avril 1689). Paris, Et. Michellet, 1689, in-4.°

5227. Même ouvrage, n. édit. augmentée de deux réglemens sur les appointemens et la solde. Amst.

Zach. Chastelin, 1747, in-12.

3228. Ordonnances du roi concernant la marine, du 25 mars 1765, du 11 janvier 1762, du 5 mars et 14

décembre. Paris, imp. roy. 1765, in-4.

3229. Ordonnances relatives à la marine, depuis 1774 à 1777. Paris, imp. roy. in-4.°

5230. Ordonnances et réglemens concernant la marine, du 1er janvier 1786. Paris, imp, roy. 1786, in-4.0

3231. Même ouvrage, n. éd. Nantes, Brun, 1786, in-8.o

18. COLONIES.

5232. Droit public, on gouvernement des colonies françaises, d'après les lois faites pour ces pays, par M. PETIT, député des conseils supérieurs des colonies françaises. Paris, Delalain, 1771, 2 vol. in-8.°

3233. Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l'Amérique. Paris, lib. associés, 1743, in-12.

3234. Recueil de réglemens, édits, déclarations et arrêts, concernant le commerce, l'administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique et les engagés; avec le Code noir et l'addition audit code. Paris, lib. associés, 1745, in-12.

3235. Code de la Martinique (par JAC. PETIT). SaintPierre, 1767-72, in-fo

3236. Recueil des lois constitutives des colonies anglaises, confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, (par REGNIER). Philadelphie, 1778, in-12.

3237. Lois et constitutions des colonies françaises de l'Amérique, sous le vent; (par E. MOREAU DE

SAINT-MÉRY, avocat). Paris, 1784 et suiv.

6 vol. in-4.°

Les lois qu'il a recueillies datent de 1550 à 1785.

3258. Appel interjetté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingne et autres pièces sur le même objet ; in-4.°

3239. Essai sur les colonies françaises, ou discours polide la potique sur la nature du gouvernement, de la

3240.

pulation et du commerce de la colonie de SaintDomingue; 1754, in-12.

1. Recueil d'arrêts et autres pièces pour l'établis sement de la compagnie d'occident.

2. Relation de la baie de Hudson.

3. Les navigations de FROBISHER au détroit qui porte son nom. Amst. J. F. Bernard, 1720, in-12.

3241. Histoire de la compagnie des Indes, avec les titres de ses concessions et priviléges, dressée sur les pièces authentiques; par M. DUFRESne de FranCHEVILLE. Paris, Debure, 1746, in-4.o

19. ARRÊTS, PLAIDOYERS ET CAUSES CÉLÈBRES.

Collections générales.

5242. Practice conclusiones card. TosCHI. Lugd. 1634. 5245. JULII CAPONI controversiæ forenses. Coloniæ Allobrog, 1732, in-f..