matières d'Eaux-et-forêts, par Dralet. Toulouse, 1818, in-1 2. bro.

2331. Traité sur les Tailles et les tribunaux qui connoissent de cette imposition: première partie contenant les réglemens. Paris, 1788, 3 vol. in-4. bro. en cart. 2332. Herm. Kirchneri Morvillerius, de officio et dignitate Cancellarii libris IV expositus. Marpurgi, 1620, in-4. v. f. 2333. Recueil concernant le tribunal des Maréchaux de France, par de Beaufort. Paris, 1784, 2 vol. in-8. v. m. 2334. Histoire du Conseil du roi par rapport à sa jurisdiction, avec un recueil d'arrêts sur ce tribunal, par Guillard. Paris, 1718, in-4. v. b. Recherches sur l'origine du conseil du roi (par l'Escalopier). Ibid. 1765, in-12. bas. 2335. Mémoire sur l'affaire du Grand-Conseil, ou analyse raisonnée des prétentions élevées par le grand-conseil et des principes et monumens qui démontrent leur illégiti– mité, etc. (Paris, Simon), 1755, in-4. v. j.

2336. La Jurisprudence du grand-conseil, examinée dans les maximes du royaume, contenant l'histoire de l'Inquisition en France, etc. (par Goezmann). Avignon, 1775, 2 tom. 1 vol. in-8. v. m. Arrêts du conseil d'état du roi, lettres patentes et réglemens concernant les Comédiens français. Paris, 1761, in-8. v. f.

2337. Dissertation historique et critique sur la Chambre des comptes, sur l'origine et les fonctions de ses différens officiers, servant de réfutation d'une opinion de Pasquier. Paris, 1765, in-4. v. m. fil.

2338. Stylus regius Galliarum juridicus, olim Salucianis præscriptus, op. P. Granet. Burgi Sebusianorum, 1630, pet. in-4. mar. r. deut. d. s. t.

2339. Traité des droits, privilèges et fonctions des Notaires au châtelet de Paris, avec le recueil de leurs chartres et titres, par Sim. Fr. Langloix. Paris, 1738, gr. in-4. pap. fin, v. m. fil.

2340. La science parfaite des Notaires, par F. B. de Vismes. Paris, 1761, 2 vol. in-4. v. m. 2341. Dictionnaire universel chronologique et historique

de justice, police et finances, distribué par ordre de matières, par Fr. Jac. Chasles. Paris, 1725, 3 vol. in-fol. v. m. 2342. Traité de la police, par N. De la Mare (et LeclerDu-Brillet). Paris, 1722, 4 vol. in-fol. Gr. pap. avec cartes, v. b. (Le tom. 4 est en pet. papier).

2343. Elémens généraux de Police, démontrés par des raisonnemens fondés sur l'objet et la fin qu'elle se propose, trad. de l'allemand de J. H. Gott. de Justi (par Eidous). Paris, 1769, in-12. bas. éc.

2344. Dictionnaire ou traité de la Police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, par E. de Lapoix de Freminville. Paris, 1775, in-8. v. m. 2345. Dictionnaire universel de Police, par Desessarts. Paris, 1786-91, 8 vol. in-4. v. m.

Droit Criminel et Maritime de France.

2346. Les Loix criminelles de France, par Muyart de Vouglans. Paris, 1780, in-fol. v. m.

2347. Autre exemplaire. Ibid. in-fol, dem.-rel.

2348. Commentaire sur l'ordonnance criminelle, (par Jousse). Paris, 1763, in-12. v. m.-Code pénal (recueilli par de Laverdy), seconde édition augmentée d'un essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle (par Lorry). Paris, 1755, in-12. v. m.

2349. La manière de poursuivre les crimes dans les différens tribunaux du royaume, avec les loix criminelles de la France, (par Prévot, avocat). Paris, 1739, 2 tom. 1 vol. in-4. v. m. fil.

I

2350. Les moyens d'adoucir la rigueur des loix pénales en France, sans nuire à la sûreté publique, discours couronnés en 1780 (par Brissot de Warville et Bernardi) suivis de celui qui a obtenu l'Accessit. Châlons sur Marne, 1781, 4 part. I vol. in-8. dem.-rel.

2351. Observations sur les loix criminelles de France, par Philpin de Piépape. Paris, 1789 et 90, 2 part. 1 vol. in-4. dem.-rel. Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle, par Vermeil. Ibid. 1781, 2 part. I. vol. in-12. bas.

2352. Plan de législation criminelle, par Marat. Paris, 1790, in-8. bro.

2353. De la justice criminelle en France, d'après les loix permanentes, les loix d'exception, et les doctrines des tribunaux, par M. Bérenger. Paris, 1818, in-8. bro. 2354. Recherches sur l'administration de la justice criminelle chez les Français, avant l'institution des Parlemens, etc. par Legrand de Laleu. Paris, 1822, in-8. bro.

2355. Réflexions sur les lois pénales de France et d'Angleterre, par A. H. Taillandier. Paris, 1824, in-8. bro. 2356. Ordonnances et réglemens concernant la Marine. Paris, 1786, in-4. v. m.

2357. Répertoire de l'administrateur de Marine, contenant les principales loix relatives à la marine et aux colonies, avec l'indication des principaux traités de paix depuis 1356, par Bajot. Paris, 1814, in-8. bro.

2358. Recueil de pièces concernant la compétence de l'Amirauté de France (par J. A. Grojard de Montgenault). Paris, 1759, in-12, mar. bl. d. s. t.

DROIT FRANÇAIS NOUVEAU.

Introduction; Cours et Traités élémentaires; Dictionnaires.

2359. Histoire du barreau de Paris, dans le cours de la révolution. Paris, 1816, in-8. bro.

2360. Réforme judiciaire en France, par G. Delamardelle. Paris, 1806, in-8. dem.-rel. Du pouvoir judiciaire en France et de son inamovibilité, par Bexon. Ibid. 1814, in-8. bro.

2361. De l'autorité judiciaire dans les gouvernemens monarchiques, par Henrion de Pansey. Paris, 1810, in-8. bro. 2362. Tableau des désordres dans l'administration de la justice et des moyens d'y remédier par J. B. Selves. Paris, 1813, in-8. bro. Au Roi: la vérité sur l'administration de la justice, par le même. Ibid. 1815, in-8. bro. - Le révélateur des causes des troubles des états : Dénonciation et plaintes contre M.M. de Serres et Bellart. Paris, 1822, in-8. bro.- Mémoire au roi pour Jos. Lesurques de Douai, et Réfutation du rapport du baron Zangiacomi sur le même jugement, par le même. Ibid. 1822 et 23, 2 vol. in-8. br. 2363. Cours de législation et de jurisprudence françaises, par Proudhon. Besançon, , 1799, 2 vol. in-8. bro. 2364. Précis du cours de législation fait à l'école centrale de l'Isère, par Berriat Saint Prix. Grenoble, 1803, 2 v. in-8.bro. 2365. Novum juris compendium, in quo præcipuè servatur ordo codicis gallici, autore J. B. Delaporte, cum gallica versione J. A. C. (Commaille ). Parisiis, 1806, 3 vol. in-8. bro.

2366. Mémorial universel de Législation et de jurisprudence civile, criminelle et commerciale, par J. P. D. Bazille. Nismes, 1804-1812, 21 vol. in-8. dem.-rel.

2367. Corps de droit français, civil, commercial et criminel, par Rondonneau. Paris, 1810, in-4. bro.

2368. Autre exempl. Ibid. 1810, in-4. pap. vél. v. rac. fil. 2369. Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon, par Delvincourt, Paris, 1808, 3 vol. in-8. bro.

2370. Annales de la législation judiciaire et des tribunaux de l'empire français. Paris, 1812, in-8. bro.

2371. Nouveau Ferrière : Dictionnaire de droit et de pra

tique judiciaire civile, par J. B. Delaporte. Paris, 1807, in-4. bas.

2372. Autre exempl. Ibid. 1 vol. in-4. bro. en cart.

2373. Explication des termes, et collection des règles du droit, rangées par ordre de matières, par le même. Paris, 1806, in-8. bro.

2374. Vocabulaire classique de la science du droit, par L. Rondonneau. Paris, 1823, in-8. bro.

Collections des Lois rendues, depuis 1789, sur toutes sortes de matières : les Cinq Codes, leurs Textes, Procès-verbaux, Discussions, Analyses, et Traités généraux y relatifs.

2375. Dictionnaire de Législation, ou table alphabétique des loix rendues depuis 1789 jusqu'au 1er vendémiaire an X. Paris, 1800 et 1802, 8 tom. 5 vol. in-8. demi-rel. 2376. Répertoire général des loix françaises rendues depuis. 1789 jusqu'en décembre 1809, par G. Beaulac. Paris, 1801 et 1809, 2 vol. in-8. dem.-rel.

2377. Le même répertoire, jusqu'au 1er janvier 1812; augmenté par L. Rondonneau. Paris, 1812, 2 vol. in-8. br. 2378. Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, loix, décrets, avis, circulaires, etc. de vendémiaire an XI, à janvier 1810, par le même. Paris, 1810, in-8. bro.

2379. Dictionnaire des arrêts modernes, par Loiseau. Paris, 1809, 2 vol. in-8. bro.

2380.-Autre exempl. Ibid. 1809, 2 vol. in-8. interfoliés de pap. blanc, dem.-rel.

2381. Précis chronologique, alphabétique et raisonné des arrêts notables et des loix judiciaires sur le droit et la procédure civile, criminelle, commerciale et de droit public, depuis 1800 jusqu'en 1813. Paris, 1810-14, 2 vol. in-4. bro. 2382. Répertoire ou vocabulaire analitique et indicatif des codes, des avis du conseil d'état, arrétés, circulaires, décisions ministérielles, arrêts de la cour de cassation et autres cours royales, etc. publié par Goyard. Paris, 1823, in-8. bro.

2383. Les Pandectes Françaises, ou recueil complet de toutes les loix en vigueur, par Delaporte et Riffé Caubray. Paris, 1803-1806, 15 vol. in-8. bro. (Les 15 premiers vol. de cette collection).

2384. Table alphabétique et raisonnée du recueil généra

des loix et des arrêts, ou notices décennales de législation et de jurisprudence, de 1800 à 1810, par Sirey. Paris, 1811, in-4. bro.

2385. Loix civiles intermédiaires, qu collection des loix rendues sur l'état des personnes et la transmission des biens depuis le 4 août 1789 jusqu'au mois de mars 1804, par J. B. S. et G. S. L. (Sirey et autre). Paris, 1810, 4 vol. in-8. bro.

2386. Manuel de droit français, contenant les cinq codes, et les tarifs des frais et dépens, par Pailliet. Paris, 1812,

in-8. bas.

2387. · Le même ; 2o édition. Ibid. 1813, in-12. bro. 2388. Les Cinq Codes de l'empire français. Paris, 1812, in-18. bas.

2389. Les mêmes, avec notes et traités pour servir à un cours de droit français, par J. B. Sirey. Paris, 1819, in-8. b. 2390. Code civil des Français; édition officielle. Paris, imp. de la Rép. 1804, in-4. bro. en cart.

2391.

Le même; même édition, in-8. bro. en cart. 2392.Autre exempl. Ibid. in-8. v. rac. dent.

2393. Le même Code civil; édition du dépôt des loix, suivi de la table alphabétique des matières. Ibid. 1806, 2 part. I vol. in-8. bas.

2394. Codex Gallorum civilis, è patrio in latinum translatus, studio H. B. Gibault. Pictavii, 1806, in-8. bro. 2395.-Le même Code civil, avec les discours, rapports et opinions. Angers, 1805, 5 vol. in-8. bro.

2396. Le même, avec des notes indicatives des loix romaines, coutumes, ordonnances et édits qui ont rapport à chaque article, ou conférence du Code civil avec les loix anciennes, par Hen. J. B. Dard. Paris, 1805, in-4. bro. 2397.- Procès-verbaux du conseil d'état, contenant la discussion du projet du code civil. Paris, impr. de la Rép. 1804, 5 vol. in-4. bro. en cart. - Table analytique et raisonnée des mêmes procès-verbaux, par Bousquet. Ibid. 1808, 1 vol. in-4. bro.

2398. Explication du Code civil, d'après les motifs avec la solution des questions, par Bousquet. Avignon, 18041806, 5 vol. in-4. bro. en cart.

2399. Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'état, par Jac. de Maleville. Paris, 1805, 4 vol. in-8. dem.-rel. et bro.

2400. Osservazioni all' analisi ragionata della discussione del codice civile al consiglio di stato publicata dal senatore Maleville, dell'avvocato Gius. Beccaria. Pavia, 1811, in-8, bro.