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lors de leurs visites, soit à l'égard du gar- et de tous les instans, sembleraient appedien, de ses préposés, ou envers les autres lés à exercer cette police des prisons que prisonniers. Ils peuvent aussi, en cas de la loi remet à l'autorité administrative; il fureur ou de violences graves, faire met- en était ainsi autrefois: l'opinion génétre aux fers les prisonniers qui se portent rale et la nature des choses semblent proà de pareils excès, sans préjudice des voquer le retour à ce qui avait lieu à cet poursuites qu'il pourrait y avoir lieu égard sous l'ancienne législation; et il d'exercer contre eux à raison de ces vio- paraîtrait convenable que les attributions lences (1). Mais, d'après le régime des de l'autorité administrative et du ministre prisons, cette espèce de police ne peut de l'intérieur qui en est le chef, se borappartenir aux magistrats que lorsque les nassent, quant aux prisons, à la disposimenaces, les injures ou les violences aux- tion du local, suivant les besoins reconquelles se sont portés les prisonniers, ont nus, à la réparation et à l'entretien des éclaté en leur présence ou à l'occasion bâtimens, à la nourriture des prisonniers, des ordres émanés d'eux. et aux fournitures nécessaires, et que le reste, confié aux soins des magistrats, fût surveillé par le ministre de la justice.

Nous nous bornons à indiquer ce qui existe, ce qui est conforme à la loi. L'ordre qu'elle a établi est-il le meilleur et le plus utile? il est permis d'en douter. En effet, les tribunaux, qui ont avec les prisonniers et les gardiens des maisons de détention, des rapports de tous les jours

La loi détermine des règles pour la tenue des registres dans les diverses maisons de détention, et pour la conduite des geôliers et des gardiens : mais ces dispositions, ayant un rapport plus direct avec les moyens de prévenir les détentions illégales, ont été examinées dans le paragraphe précédent qui traite cet objet.

lors de leurs visites, soit à l'égard du gar- et de tous les instans, sembleraient appedien, de ses préposés, ou envers les autres lés à exercer cette police des prisons que prisonniers. Ils peuvent aussi, en cas de fureur ou de violences graves, faire mettre aux fers les prisonniers qui se portent à de pareils excès, sans préjudice des poursuites qu'il pourrait y avoir lieu d'exercer contre eux à raison de ces violences (1). Mais, d'après le régime des prisons, cette espèce de police ne peut appartenir aux magistrats que lorsque les menaces, les injures ou les violences auxquelles se sont portés les prisonniers, ont éclaté en leur présence ou à l'occasion des ordres émanés d'eux.

la loi remet à l'autorité administrative; il en était ainsi autrefois: l'opinion générale et la nature des choses semblent provoquer le retour à ce qui avait lieu à cet égard sous l'ancienne législation; et il paraîtrait convenable que les attributions de l'autorité administrative et du ministre de l'intérieur qui en est le chef, se bornassent, quant aux prisons, à la disposition du local, suivant les besoins reconnus, à la réparation et à l'entretien des bâtimens, à la nourriture des prisonniers, et aux fournitures nécessaires, et que le reste, confié aux soins des magistrats, fût surveillé par le ministre de la justice.

La loi détermine des règles pour la tenue des registres dans les diverses maisons de détention, et pour la conduite des geôliers et des gardiens: mais ces dispositions, ayant un rapport plus direct avec les moyens de prévenir les détentions illégales, ont été examinées dans le paragraphe précédent qui traite cet objet.

FIN DU TOME PREMIER.